Audit HSE, conformité ICPE et maîtrise du risque chimique (Bilan carbone et bilan GES réglementaire)

Nous auditons votre organisation sous l'angle du thème Bilan carbone et bilan GES réglementaire : évaluation des risques et document unique, inventaire et stockage des produits chimiques, fiches de données de sécurité, ventilation et captage, ATEX (atmosphères explosives) quand elle s'applique, plans de prévention avec les entreprises extérieures, consignations, rejets et déchets, suivi des prescriptions de l'arrêté d'autorisation. L'audit repose sur des visites d'atelier, la lecture des documents et des entretiens avec les équipes.

Les écarts sont confrontés au Code du travail, au Code de l'environnement et à vos règles internes, puis classés par gravité et reliés à leur cause. Nous ne remplaçons pas les contrôles réglementaires confiés à des organismes habilités et nous ne conduisons pas d'inspection au sens de l'administration : le rapport est un audit à blanc. L'objectif d'intégrer les notions des bilans carbone et GES avec les cadres réglementaires structure la restitution à la direction du site.

Déroulé de la prestation

1. Cadrage

   Nous fixons avec vous le périmètre, le référentiel applicable et les interlocuteurs, et nous convenons des règles de confidentialité et d'accès au site.

2. Lecture documentaire

   Nous lisons les procédures, enregistrements et comptes rendus relatifs au thème Bilan carbone et bilan GES réglementaire, avant toute rencontre, pour arriver sur le terrain avec des questions précises.

3. Entretiens et observation

   Nous rencontrons les responsables et les intervenants, et nous observons les pratiques en zone de production ou en laboratoire lorsque l'accès est possible.

4. Analyse des écarts

   Chaque constat est rattaché à une exigence identifiée, classé par criticité et par urgence, et associé à une action corrective, un responsable et un délai.

5. Restitution

   Nous présentons le rapport à votre direction, répondons aux objections et, si vous le souhaitez, préparons avec vous le plan d'actions.

Livrables, format et conditions

Au terme de la prestation, vous disposez des éléments suivants, rédigés pour être présentés à votre direction, à votre donneur d'ordre ou à l'autorité.

• Rapport d'audit avec écarts au Code du travail, au Code de l'environnement et aux règles internes
• Revue du document unique, des fiches de données de sécurité et du stockage des produits chimiques
• Plan d'actions présenté au directeur de site et au responsable HSE

Format et charge : forfait, 4 à 10 jours. Idéal pour : responsable HSE, responsable environnement ou directeur de site d'un établissement de fabrication ou de contrôle. Prérequis de votre côté : accès au document unique, aux fiches de données de sécurité, aux arrêtés et récépissés ICPE et aux registres de contrôles, visite des ateliers avec le responsable HSE.

Exemples d'usage

Deux situations d'exemple dans lesquelles cette prestation a du sens. Ce sont des exemples construits à partir de situations courantes du secteur, pas des références clients ; les chiffres sont indicatifs et dépendent du site et du périmètre.